Québec

Le Code de construction du Québec est composé d'éléments adoptés ou modifiés des codes modèles nationaux du Canada (voir plus bas), et d'autres normes pertinentes, tel que le Code canadien de l’électricité.

Détails sur le site de la Régie du bâtiment du Québec.

En ligne – abonnement de l'ÉTS
 

  • Code de construction du Québec, Chapitre V - Électricité - Code canadien de l'électricité, Première partie (Vingt-troisième édition) et Modifications du Québec
    → Disponible dans la plateforme CSA OnDemand, norme C22.10-F18 ()

En ligne – accès gratuit

Depuis mai 2021, ces sections du Code de construction du Québec sont disponibles dans les Archives des publications du CNRC (plusieurs éditions), notamment : 

  • Code de construction du Québec : Chapitre I : Bâtiment, et Code national du bâtiment : Canada 2010 (modifié)
    https://doi.org/10.4224/40002041
     
  • Code de construction du Québec, Chapitre I.1 – Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments – Canada 2015 (modifié)
    https://doi.org/10.4224/40002018
     
  • Code de construction du Québec : Chapitre III : Plomberie, et Code national de la plomberie : Canada : 2015 (modifié)
    https://doi.org/10.4224/40002679
     
  • Code de sécurité du Québec : Chapitre VIII: Bâtiment, et Code national de prévention des incendies : Canada : 2010 (modifié)
    https://doi.org/10.4224/40002034

Format imprimé

Parties du Code de construction du Québec disponibles dans notre collection imprimée :

Canada

Les codes modèles de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) sont disponibles à la bibliothèque.

En ligne – accès gratuit

Depuis mai 2021, plusieurs codes nationaux sont disponibles dans les Archives des publications du CNRC (plusieurs éditions), notamment :

Format imprimé

Éditions des différents codes nationaux disponibles dans notre collection imprimée :

Autres

États-Unis :

International :