Le Service de la bibliothèque de l'ÉTS met à votre disposition diverses ressources électroniques (bases de données, périodiques et livres) qui sont protégées par la loi canadienne sur le droit d’auteur ainsi que par des contrats de licences.

Règles générales d’utilisation

Seuls les usagers autorisés (enseignants, étudiants, chercheurs, membres du personnel et autres utilisateurs autorisés) peuvent accéder aux ressources électroniques.

Il est strictement interdit de partager vos codes d’accès avec tout autre utilisateur, ou de transmettre des données ou des textes provenant des ressources électroniques à des usagers non autorisés.

L’utilisation de ces ressources doit être limitée à des fins d’étude ou de recherche académique (l’utilisation à des fins commerciales est strictement interdite), et doit se faire dans le respect du droit d’auteur :

La violation de l’une de ces clauses peut entraîner des sanctions comme la suspension de votre privilège d’accès, et risque de priver définitivement l’ensemble des usagers d’une ou de plusieurs de ces ressources électroniques.